Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SMART LIFTING SYSTEM
M. Arnaud DESFOSSE

Numéro de dépôt :
4056105
Date de dépôt :
20/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SMART LIFTING SYSTEM de Arnaud DESFOSSE

Présentation de la marque SMART LIFTING SYSTEM

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2013 par monsieur Arnaud DESFOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMART LIFTING SYSTEM »

Le déposant est monsieur Arnaud DESFOSSE domicilié(e) Loft des Mandarines, 37 Quai de Versailles - 44000 - Nantes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Arnaud DESFOSSE domicilié(e) Loft des Mandarines, 37 Quai de Versailles - 44000 - Nantes - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Arnaud DESFOSSE a également déposé les autres marques suivantes : WAKUP , BUSY CHAIR


M. Arnaud DESFOSSE - Loft des Mandarines, 37 Quai de Versailles - 44000 - Nantes - France


M. Arnaud DESFOSSE - Loft des Mandarines, 37 Quai de Versailles - 44000 - Nantes - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Inscription le 3 décembre 2014 - Rejet total n°637197 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-03

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales).